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Free-Moov
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Free-Moov
ARCOM

Numéro de dépôt :
4673896
Date de dépôt :
11/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2030
Free-Moov de ARCOM

Présentation de la marque Free-Moov

Déposée par voie électronique le 11 août 2020 par ARCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Free-Moov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est ARCOM domicilié(e) 973 ROUTE DU FIER - 74230 - DINGY ST CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM, Monsieur OLIVIER VALETTE domicilié(e) 973 ROUTE DU FIER - 74230 - DINGY ST CLAIR - France.

La marque Free-Moov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free-Moov arrivera à expiration en date du 11 août 2030.

ARCOM a également déposé les autres marques suivantes : VéloCity , Pineapple ,


ARCOM - 973 ROUTE DU FIER - 74230 - DINGY ST CLAIR - France


ARCOM, Monsieur OLIVIER VALETTE - 973 ROUTE DU FIER - 74230 - DINGY ST CLAIR - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules.